herbages

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1. Documents liés à la conception/implantation d'un A.N.C

La communauté de communes de la Thiérache du Centre met à votre disposition une liste (non exhaustive) de bureaux d'études reconnus pour les travaux d'assinissement non collectif (ANC) :

 

1.1. Avant de commencer vos travaux :

Vous devez remplir plusieurs document informant la collectivité sur la nature de vos travaux et les délais de réalisation de ces travaux d'ANC :

- Demandes d'autorisations :

 

- Document d'information de la collectivité :

 

1.2. Après les travaux, vient l'entretien de votre filière :

La Thiérache du Centre met à votre disposition un document contenant des renseignements sur l'entretien de votre filière : 

 

2. documents liés à la Réhabilitation d'un A.N.C

 

3. Documents liés aux contrôles

 

Pour télécherger le règlement du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC), cliquez ici.